Le Roi Mohammed VI, Amir Al-Mouminine, a reçu ce lundi 22 mars 2021 au Palais royal de Fès, Mohamed Abdennabaoui, que le Souverain a nommé Premier président de la Cour de Cassation, et en cette qualité, Président délégué du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire, annonce le Cabinet Royal dans un communiqué.
Le même communiqué indique que le Souverain a nommé El Hassan Daki, Procureur Général du Roi près la Cour de Cassation et en cette qualité, Président du Ministère Public.
Dans un autre communiqué, le Cabinet Royal annonce que le Roi Mohammed VI, Amir Al-Mouminine, président du Conseil supérieur du Pouvoir Judiciaire, a reçu le même jour au Palais Royal de Fès, les cinq membres du Conseil supérieur du Pouvoir Judiciaire, dont la nomination relève des prérogatives royales en vertu de la Constitution.
Il s’agit de :
– Ahmed Ghazali et M. Mohamed Amine Benabdellah, que le Souverain a bien voulu reconduire en tant que membres du Conseil.
– Mohamed Zaoug, Mohamed Nassar et Khalid Laraichi, que le Roi Mohammed VI a nommé nouveaux membres de ce Conseil,
A cette occasion, les nouveaux membres ont prêté serment devant le Souverain.
Le cabinet Royal indique que cette audience s’est déroulée en présence de Mohamed Abdennabaoui, Président de la Cour de Cassation, Président délégué du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, et El Hassan Daki, Procureur général du Roi près la Cour de Cassation, président du Ministère Public”.
Cet article Nominations Royales aux hautes institutions judiciaires est apparu en premier sur .
via Abdo El Rhazi Nominations Royales aux hautes institutions judiciaires
No comments:
Post a Comment